Registres du personnel
Pour répondre aux obligations des sociétés (EURL, SARL, EI, SAS, SA, etc.) pour la gestion des salariés, E-Statuts propose le Registre du personnel, des conventions de stages, des délégués du personnel, des accidents du travail, des risques professionnels, etc...
- Cahier d'enregistrement du Temps de Travail - RTT EXACOMPTA
Référence : AS03-13136E
Cahier d'enregistrement du temps de travail, des absences et RTT.
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Carnet autocopiant.
50 feuillets en 2 exemplaires.
Format : 297 x 210 mm - A4.
Référence : Exacompta 13136E. - Registre unique du personnel - Elve
Référence : AS02-1464-ES
Registre unique des entrées et sorties du personnel.
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Partie pour les Conventions de stage.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 48 pages numérotées.
Registre Elve 1464.qté HT TTC 1 16,65 € 19,98 € 19,98 € 16,65 € - Registre Accidents du travail bénins ELVE
Référence : AS02-1468
Cahier des accidents bénins au travail.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre Elve 1468. - Registre conventions de Stage - Suivi des stagiaires ELVE 1471
Référence : AS02-1471-ES
Registre de suivi des stagiaires.
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Inscription des conventions de stage.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 48 pages numérotées.qté HT TTC 1 19,98 € 23,98 € 23,98 € 19,98 € - Registre médical Le DAUPHIN 305
Référence : AS01-305-ES
Registre du contrôle médical du personnel.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 40 pages.qté HT TTC 5 20,90 € 25,08 € 25,08 € 20,90 € - Registre unique du personnel - Exacompta
Référence : AS03-6620E-ES
Registre unique du personnel obligatoire.
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Conforme à l'article L.620-3 du Code du travail.
Format : 270 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 56 pages pour les entrées et sorties.
Exacompta : 6620E.qté HT TTC 1 24,40 € 29,28 € 29,28 € 24,40 € - Registre de sécurité Incendie pour Etablissement recevant du Public
Référence : AS03-6623E
Registre de contrôle et de sécurité Incendie.
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Suivi des contrôles des installations.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Cahier de 32 pages.
Référence : Exacompta 6623E. - Registre des Dangers graves et imminents EXACOMPTA 6622E
Référence : AS03-6622E
Registre des risques de Dangers graves
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et imminents pour le Personnel.
Format : 320 x 240 mm.
Piqûre 20 pages.
Registre EXACOMPTA 6622E. - Registre RGPD Traitements des données personnelles ELVE
Référence : AF02-45001
Registre RGPD (Règlement général sur la protection des Données).
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Pour le Traitement des données personnelles.
Format : 210 x 297 mm - A4.
Registre de 60 pages numérotées.
Référence : ELVE 45001. - Registre de la Délégation du Personnel du CSE EXACOMPTA
Référence : AS03-6625E
Registre des délégués du personnel.
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Pour CSE - Comité Social et économique.
Format : 320 x 240 mm - vertical.
Piqûre 30 pages.
Référence : Exacompta 6625E. - Registre public d'Accessibilité pour Etablissement recevant du public
Référence : AS03-6624E
Classeur public d'accessibilité pour Etablissement recevant du public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 320 x 260 mm.
Registre de 37 pages, 10 pochettes perforées.
Registre Exacompta 6624E. - Registre d'Accessibilité ERP et IOP ELVE
Référence : AF02-48001
Cahier public d'accessibilité pour Etablissement recevant du Public et Installations ouvertes au Public.
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Dispositions prises pour les Handicapés.
Format : 210 x 297 mm.
Registre de 56 pages imprimées.
Référence : ELVE 48001. - Registre du personnel et stagiaire Le DAUPHIN 310D
Référence : AS01-310
Registre unique du Personnel et Stagiaire.
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Suivi des entrées et sorties des employés.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Piqûre 52 pages et une page de garde.
Registre Le Dauphin : 310D. - Registre de contrôle technique et sécurité ELVE 1469
Référence : AS02-1469
Registre des contrôles de l'hygiène et à la sécurité du travail dans l'entreprise.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 220 x 280 mm - horizontal.
Piqûre 20 pages.
Référence : ELVE 1469. - Registre CSE et Inspection du travail EXACOMPTA 6615
Référence : AS03-6615
Registre dangers graves émis par le CSE.
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Observations et mises en demeure de l'inspection du travail.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 16 pages.
Registre Exacompta 6615E. - Registre des Accidents du travail EXACOMPTA 6619E
Référence : AS03-6619
Registre des accidents au travail.
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Conforme à la législation en vigueur.
Format : 240 x 320 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Référence : Exacompta 6619E. - Registre Résultat ERP Evaluation de risques professionnels ELVE
Référence : SM-AS02-1466
Registre des évaluations des risques professionnels (ERP) pour la Santé et la Sécurité des salariés.
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Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 60 pages.
Référence : ELVE 1466.qté HT TTC 1 21,28 € 25,54 € 25,54 € 21,28 € - Registre CSE - Délégués du personnel ELVE 1470
Référence : AS02-1470
Registre des Membres de la Délégation du Personnel du Comité Social et Economique (CSE).
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Format : 320 x 250 mm.
Piqûre 40 pages.
Registre ELVE 1470. - Registre des contrôles et de sécurité au Travail EXACOMPTA 6616
Référence : AS03-6616
Cahier de contrôles en matière de santé et de sécurité au Travail.
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Pour machines et installations.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre Exacompta 6616E. - Registre Résultats d'évaluation de risques professionnels EXACOMPTA 6617E
Référence : SM-AS03-6617
Registre unique des résultats de l'évaluation des Risques professionnels.
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Conforme au code du Travail.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Piqûre 60 pages.
Registre Exacompta 6617E.qté HT TTC 1 25,15 € 30,18 € 30,18 € 25,15 € - Registre Dangers graves et imminents - Registre Observations et mises en demeure Le DAUPHIN 340D
Référence : FM-AS01-340
Registre des risques professionnels.
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Format : 315 x 245 mm vertical.
Piqûre 40 pages + une page de garde.
Référence Le Dauphin : 340D.qté HT TTC 1 17,95 € 21,54 € 21,54 € 17,95 € - Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement ELVE
Référence : AS02-1472-ES
Cahier des Alertes pour la Santé publique et l'environnement.
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Loi n° 2013-316 - Décret 2014-324.
Format : 210 x 297 mm.
Registre obligatoire depuis le 1er avril 2014.
Piqûre 48 pages.qté HT TTC 1 19,98 € 23,98 € 23,98 € 19,98 € - Registre des Alertes pour la Santé publique et l'environnement EXACOMPTA
Référence : AS03-6613-ES
Registre de consignation des Alertes de Santé publique et d'environnement.
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Pour les entreprises ou établissements.
Loi n° 2013-316. Décret 2014-324.
Format : 240 x 320 mm - horizontal.
Cahier obligatoire. Piqûre 20 pages.qté HT TTC 1 16,52 € 19,82 € 19,82 € 16,52 € - Registre Dangers graves et Imminents CSE ELVE 1465
Référence : AS02-1465
Registre de l'Inspection du travail et du Comité Social et Économique.
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Cahier des Dangers graves et Imminents.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre ELVE 1465. - Registre de contrôle d'hygiène et sécurité du travail Le DAUPHIN
Référence : FM-AS01-360
Cahier des contrôles de hygiène et de la sécurité dans l'entreprise.
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Conforme au droit du travail.
Format : 315 x 245 mm vertical.
Piqûre 40 pages + une page de garde.
Référence Le Dauphin 360D.qté HT TTC 1 19,95 € 23,94 € 23,94 € 19,95 €